Politique relative aux cookies
Informations sur les cookies et technologies similaires
Utilisation des cookies
Le site Exanteon et la plateforme authentifiée, exploités par SIA EBL Consulting, peuvent utiliser des cookies et des technologies similaires pour les fonctionnalités du site, l’accès sécurisé, les préférences des utilisateurs et, le cas échéant, les analyses du site. Les cookies sont de petits fichiers de données enregistrés sur l’appareil d’un utilisateur. Les technologies similaires peuvent inclure le stockage local du navigateur et d’autres mécanismes servant à stocker ou récupérer des informations. Leur utilisation est distincte de la fonction institutionnelle d’enregistrement de la gouvernance d’Exanteon. Les cookies ne vérifient pas indépendamment la conduite contractuelle et ne créent pas d’engagements de gouvernance. Lorsque les informations collectées concernent une personne identifiable, les exigences applicables en matière de protection des données s’appliquent également.
Types de cookies
Selon les services et technologies effectivement déployés, Exanteon peut utiliser les catégories suivantes : les cookies strictement nécessaires prennent en charge les fonctions essentielles du site, l’authentification, la sécurité, la gestion des sessions et l’enregistrement des préférences de confidentialité. Ils ne sont utilisés que lorsqu’ils sont strictement nécessaires à la fonction ou au service demandé par l’utilisateur. Ces technologies ne nécessitent généralement pas de consentement préalable lorsqu’une exception légale applicable est satisfaite. Les cookies fonctionnels et de préférence peuvent mémoriser des réglages facultatifs tels que la langue, l’affichage ou d’autres fonctions choisies par l’utilisateur. Lorsqu’une technologie n’est pas strictement nécessaire et qu’aucune exception ne s’applique, elle n’est utilisée qu’après obtention du consentement requis. Les cookies analytiques peuvent, lorsque des outils d’analyse sont déployés, aider Exanteon à comprendre l’utilisation agrégée du site, ses performances et les parcours de navigation. Les technologies analytiques soumises au consentement ne sont pas activées avant l’obtention d’un consentement valide. Exanteon ne considère pas automatiquement les technologies analytiques comme exemptées du seul fait de leur finalité statistique. Des technologies tierces peuvent utiliser leurs propres cookies ou technologies similaires et sont soumises, lorsque nécessaire, aux exigences applicables de consentement et de transparence. Les informations sur les technologies effectivement utilisées, notamment leurs noms, fournisseurs, finalités, catégories et durées de conservation, sont disponibles via les informations et contrôles de préférences relatifs aux cookies.
Consentement
Lorsque le consentement est requis, les visiteurs doivent pouvoir faire un choix éclairé et volontaire avant l’activation des cookies facultatifs ou technologies similaires. L’interface de consentement permet d’accepter, de refuser ou de gérer les catégories facultatives. Les technologies strictement nécessaires peuvent rester actives lorsque leur utilisation est légalement exemptée de consentement. Le consentement ne se déduit pas de la poursuite de la navigation, de l’inaction ou de l’utilisation de fonctions indépendantes du site. Les visiteurs peuvent retirer ou modifier leur consentement à tout moment via des contrôles accessibles. Le retrait doit être aussi simple que l’octroi du consentement et n’affecte pas les traitements licites effectués avant ce retrait.
Gestion des cookies
Les visiteurs peuvent consulter et modifier leurs préférences via l’interface de réglage des cookies du site. Ils peuvent également supprimer ou limiter les cookies dans les paramètres de leur navigateur. Les contrôles du navigateur varient selon le logiciel et l’appareil utilisés. La désactivation des technologies strictement nécessaires peut affecter l’authentification, la continuité des sessions ou les fonctions essentielles du site. Le refus des cookies facultatifs n’empêche pas l’accès aux informations publiquement disponibles au seul motif que le consentement n’a pas été accordé.
Protection des données et documentation institutionnelle associées
Cette politique concerne l’utilisation de cookies et technologies similaires sur le site Exanteon et sa plateforme authentifiée. Elle ne régit pas le traitement substantiel des engagements institutionnels ou des informations soumises par les protocoles de gouvernance volontaires. Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité d’Exanteon. Les responsabilités relatives au traitement des données institutionnelles sont établies par les accords contractuels applicables, y compris des accords distincts de traitement des données lorsque la loi l’exige et selon les rôles des parties participantes. Questions : mail@exanteon.com.